Tout contrat pour la vente de produits et services entre KLR Systems et l’acheteur est à
moins d’avis contraire, exprimé par écrit et approuvé par un officier de KLR Systems sujet
aux termes et conditions suivantes, lesquels annulent toutes propositions stipulées sur la
commande du client.
TERMES
Sur les commandes approuvées, les conditions sont net trente (30) jours à compter de la
date de la facturation, à moins qu’un escompte soit spécifié sur la facture, KLR Systems
peut en tout temps, quant à son avis la condition financière de son client l’exige, changer
ou suspendre le crédit. Les comptes échus sont sujets à des frais de service de 2% par mois
(27% annuellement).
OFFRE DE SERVICES/SOUMISSION
Les soumissions écrites prennent fin automatiquement à moins d’être acceptées dans les
trente (30) jours suivant leur date d’émission et sont sujettes à se terminer par avis écrit en
dedans de cette période. Les soumissions verbales sont nulles à moins d’être confirmées
par écrit. À moins d’être spécifiquement mentionné par écrit, les prix cotés sont basés sur
la quantité et le type originel de la fabrication et son sujets à révision lorsque des
changements d’interruptions ou d’ingénieur sont occasionnés ou requis par le client. Nous
ne sommes pas responsables des erreurs typographiques faites dans nos publications ou
des erreurs sténographiques ou cléricales faites dans la préparation des soumissions. De
telles erreurs sont sujettes à rectification. Tous les prix sont basés sur la quantité et la
livraison mentionnée sur la soumission.
TAXES
Toutes les taxes, tarifs douaniers, frais d’exportation ou d’importation, quels qu’ils soient,
sont en sus.
ANNULATION
Une commande passées et acceptée par KLR Systems ne peut être annulée ou retardée
sans le consentement écrit de KLR Systems et selon des conditions qui indemnisent KLR
Systems contre les pertes. De plus, KLR Systems peut s’il le juge à propos, demander le
paiement complet ou partiel en avance. Le paiement au prorata devient dû dès qu’une
partie de la commande à été expédiée.
GARANTIE
KLR Systems garantit tous ses produits contre défauts de matériel selon les termes et
conditions de vente de ses fournisseurs. Cette garantie est limitée aux réparations et au
remplacement des pièces défectueuses. Dans aucun cas, KLR Systems ne peut être tenu
responsables pour des dommages subséquent ou perte de production occasionnés par des
manquements de son matériel. Aucun matériel ne doit être retourné pour réparation sans
avoir obtenu au préalable un numéro d’autorisation de KLR Systems. Tous les frais de
transport pour acheminer le matériel à réparer chez KLR Systems et le retour chez le client
sont à la charge du client.
PÉNALITÉS ET DÉLAIS
Aucune pénalité de n’importe quel ordre, pour quelque raison que ce soit, n’est en vigueur
à moins d’être spécifiquement approuvée par écrit par un membre de la direction de KLR
Systems.
RETOUR DE MATÉRIEL
Les retour de matériel devront être autorisés au préalable par un officier de KLR Systems
et devront porter un numéro de retour. Des frais minimums de 20% sont à la charge du
client. La marchandise doit être retournée par le transporteur spécifié par KLR Systems ou
selon entente avec le client.
PROPRIÉTÉ DES MARCHANDISES
Toutes marchandise demeure la propriété de KLR Systems jusqu’au paiement complet.